Conditions générales de vente

Bastien Cuvelier – JURA BY BASTIEN
Micro-entreprise – SIRET 925 094 708 00011
Adresse : 186 Rue du Clairval 39220 Les Rousses, France
TVA non applicable (article 293 B du CGI)
E-mail : jurabybastien@gmail.com – Site : jurabybastien.com
Dernière mise à jour : 1er novembre 2025

1. Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations proposées par JURA BY BASTIEN : balades, randonnées à la journée et séjours accompagnés.

Toute réservation implique l’adhésion pleine et entière à ces CGV.

2. Esprit de l’offre

JURA BY BASTIEN propose des expériences de marche conviviales, sécurisées et respectueuses de la nature.
L’approche privilégie la simplicité, le rythme de chacun et la qualité du lien humain.

3. Prestations proposées

À Chacun Son Moment (ACSM) : balades de 2 h 30 à 3 h autour des Rousses, pour profiter du Jura en douceur, sans esprit de performance.
À Chacun Son Sommet (ACSS) : randonnées à la journée dans le Haut-Jura, sur les plus beaux sommets, pour atteindre les crêtes à son rythme.
À Chacun Son Chemin (ACSC) : séjours itinérants de 3 jours et 2 nuits, pour marcher autrement et vivre une parenthèse ressourçante.

Toutes les formules peuvent être proposées en version privatisée (couples, familles avec enfants dès 10 ou 12 ans, ou petits groupes déjà constitués), dans le même esprit simple et convivial.

4. Lieux et saison

Les activités se déroulent principalement dans le Haut-Jura (Haute Chaîne, combes, forêts, lacs, crêtes).
Elles sont proposées hors période neige.

Les séjours ACSC utilisent des hébergements gardés (gîtes, refuges, auberges), alliant confort simple et authenticité.

5. Réservation

Les réservations se font directement sur jurabybastien.com via la page "réservation".
Un e-mail de confirmation vaut validation définitive de la réservation.

ACSM et ACSS : confirmées dès 4 inscrits minimum.
ACSC : confirmés dès 4 inscrits minimum également.

Les formules privatisées se réservent sur demande (formulaire de contact, e-mail ou téléphone).
Les conditions de paiement et d’annulation sont identiques à celles de la formule correspondante.

6. Liste d’attente

Si une sortie est complète, il est possible de s’inscrire sur liste d’attente (gratuite et sans engagement).
En cas de désistement, les places sont proposées dans l’ordre des demandes.
Chaque participant contacté dispose de 3 heures pour confirmer sa participation.

7. Prix

Les prix sont exprimés en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI).

ACSM → 19 € / personne
ACSS → 35 € / personne
ACSC → à partir de 330 € / personne, tout compris (hébergement, repas, pique-niques inclus)
- 30 € en plus / personne si séjour maintenu à 4 inscrits
Privatisées → Jusqu’à 6 personnes : 115 € (demi-journée) | 195 € (journée)
- +10 €/pers. (demi-journée) ou +15 €/pers. (journée) au-delà de 6 personnes

Une réduction locale de 10 % s’applique aux habitants du Jura (39) sur les formules ACSM et ACSS, selon les conditions précisées sur la page Tarifs.

Les prix incluent la préparation, le repérage et l’encadrement professionnel.
Ne sont pas inclus : transport, assurance, équipement personnel et repas non précisés.

Les tarifs sont nets, sans frais cachés.

8. Paiement

Sorties (ACSM, ACSS) : paiement intégral à la réservation.
Séjours (ACSC) : acompte de 25 % à la réservation, solde à régler 15 jours avant le départ.

Toute réservation à moins de 15 jours du départ nécessite le paiement complet.

Le non-paiement du solde dans les délais peut entraîner l’annulation automatique de la réservation.

9. Capacité et public

ACSM : 4 à 8 adultes. En version privatisée, enfants dès 8 ans.
ACSS : 4 à 6 adultes. En version privatisée, enfants dès 12 ans.
ACSC : 4 à 6 adultes. En version privatisée, enfants dès 10 ans si à l’aise à la marche itinérante.

Un niveau physique adapté est requis pour chaque formule.
Chaque parcours indique un niveau de difficulté clair pour aider à choisir en connaissance de cause.

10. Équipement et santé

Les participants doivent venir avec un équipement adapté : chaussures de randonnée, vêtements en couches, veste imperméable, sac à dos, eau, encas, protection solaire.

Une check-list est fournie avant chaque départ.
Les bâtons peuvent être prêtés sur demande.

Il appartient à chacun de vérifier que son état de santé est compatible avec l’activité.

11. Accessibilité

Les itinéraires se déroulent en milieu naturel, avec des passages parfois raides ou techniques.
Ils ne sont pas accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Toute demande d’adaptation peut être étudiée avant la sortie.

12. Annulation à l’initiative du participant

ACSM / ACSS :

Jusqu’à 72 h avant le départ → annulation ou report sans frais, remboursement intégral.
Moins de 72 h avant → la sortie ne peut plus être remboursée, sauf cas de force majeure.
Non-présentation le jour J → sortie due.

ACSC :

Plus de 15 jours avant → remboursement intégral.
8 à 15 jours avant → acompte conservé, solde remboursé.
Moins de 7 jours ou non-présentation → montant total dû.

En cas de force majeure, un report ou avoir de 12 mois est proposé.
Toute annulation doit être transmise à jurabybastien@gmail.com, la date de réception faisant foi.

13. Annulation ou modification par l’organisateur

Pour des raisons de sécurité, de météo défavorable ou d’imprévu, JURA BY BASTIEN peut adapter l’itinéraire, reporter la sortie ou annuler la prestation.

Si une annulation est nécessaire, un report ou remboursement intégral est toujours proposé.
Les séjours ACSC peuvent être ajustés (itinéraire, hébergement, rythme), afin de maintenir l’expérience dans les meilleures conditions.

Personne ne se déplace pour rien : sécurité et respect du groupe priment toujours.

14. Sécurité et encadrement

L’encadrement est assuré par Bastien Cuvelier, en formation vers le diplôme d’État d’Accompagnateur en Montagne (AMM), titulaire d’une Responsabilité Civile Professionnelle.

La sécurité repose sur la préparation, l’écoute et le respect du rythme de chacun.
Chaque participant s’engage à adopter une attitude responsable et respectueuse du groupe et du milieu naturel.

15. Assurance

JURA BY BASTIEN dispose d’une Responsabilité Civile Professionnelle couvrant l’encadrement.

Il est recommandé à chaque participant de posséder une assurance personnelle couvrant la randonnée en montagne.
Les effets personnels restent sous la responsabilité de chacun.

16. Hébergement et repas (ACSC)

Les séjours se déroulent en gîte ou refuge gardé.
Les repas et nuitées sont réglés directement par les participants aux hébergements partenaires.
Le pique-nique du premier jour est à prévoir par vos soins (sauf mention contraire).

17. Transport

Le transport aller/retour jusqu’au point de départ n’est pas inclus dans les prestations.

Quelques places peuvent être proposées dans mon véhicule pour faciliter les trajets sur site, dans le respect du cadre réglementaire (covoiturage, sans facturation)

Les participants peuvent également organiser un covoiturage entre eux, encouragé dans un esprit convivial et écologique.

Les points de rendez-vous et les possibilités de partage de trajet sont précisés avant chaque sortie ou séjour.

18. Données personnelles

Les données collectées servent uniquement à la gestion des réservations.
Elles ne sont jamais partagées avec des tiers.

Conformément au RGPD, vous pouvez demander la rectification ou la suppression de vos données à : jurabybastien@gmail.com

19. Droit à l’image et propriété intellectuelle

Les textes, images et visuels du site sont protégés.

Des photos peuvent être prises pendant les sorties ; votre accord est demandé avant toute publication.
Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment par simple message.

20. Réclamations et litiges

En cas de désaccord ou de difficulté, un échange direct et bienveillant est privilégié pour trouver une solution amiable.
À défaut, le litige relèvera des tribunaux français compétents et du droit français.

21. Mise à jour

JURA BY BASTIEN peut modifier les présentes CGV à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la réservation.