​Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par Bastien Cuvelier – JURA BY BASTIEN, micro-entreprise immatriculée sous le SIRET 925 094 708 00011, non assujettie à la TVA (article 293 B du CGI), domiciliée au 11 rue de la Croix de la Teppe, 39220 Prémanon, France.

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1. Prestations proposées

 

JURA BY BASTIEN propose :

• des expériences de randonnée accompagnée (ex. : À Chacun Son Sommet, À Chacun Son Chemin) ;

• des projets sur-mesure de randonnée (À Chacun Son Aventure), incluant la conception d’itinéraires, la fourniture de Road Books personnalisés, les traces GPX et, si nécessaire, la réservation d’hébergements.

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Les prestations sont détaillées sur le site internet ou transmises dans un devis personnalisé.

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2. Réservation

 

Les réservations peuvent être effectuées :

• via le formulaire de réservation en ligne ;

• ou par contact direct (e-mail ou téléphone).

 

Une confirmation par e-mail vaut validation de la réservation.

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3. Tarifs

 

Tous les tarifs sont exprimés en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI).

• Pour les prestations programmées (ex. : À Chacun Son Sommet), les tarifs sont affichés sur le site.

• Pour les projets sur-mesure, un devis personnalisé est transmis avant toute élaboration. Il doit être validé par le client.

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4. Modalités de paiement

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Le règlement s’effectue :

• le jour de la prestation, en espèces ou carte bancaire, pour les expériences à date fixe ;

• par virement, pour les prestations sur-mesure (conception de séjour, Road Book, etc.).

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5. Conditions d’annulation (client)

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• Annulation gratuite jusqu’à 72h (3 jours) avant la date prévue.

• En cas d’annulation moins de 72h avant, le montant de la prestation est dû dans son intégralité, sauf cas de force majeure justifié.

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Toute annulation doit être notifiée par e-mail à jurabybastien@gmail.com.

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6. Annulation ou modification (organisateur)

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En cas de conditions météorologiques défavorables ou de circonstances exceptionnelles, l’organisateur peut :

• proposer un report de l’expérience à une autre date ;

• ou annuler la prestation. Si aucun report n’est possible, la réservation est annulée sans frais.

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7. Responsabilités

 

Bastien Cuvelier est stagiaire Accompagnateur en Moyenne Montagne et couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle.

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Chaque participant s’engage à :

• être en bonne condition physique pour la sortie prévue,

• disposer de l’équipement adapté (indiqué dans la fiche expérience),

• respecter les consignes de sécurité données pendant la sortie.

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8. Données personnelles

 

Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des réservations. Elles ne sont ni partagées, ni revendues.

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Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données personnelles en écrivant à jurabybastien@gmail.com.

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9. Droit applicable et litiges

 

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de désaccord, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents.